Droit pénal de la santé et de la sécurité au travail
Droit pénal de la santé et de la sécurité au travail est un ouvrage de référence majeur consacré à la responsabilité pénale en matière de santé et de sécurité au travail, écrit par Laurent Gamet.
Publié en 2025, ce livre propose une analyse complète et incarnée d’un domaine où le droit pénal s’exerce avec une intensité particulière, dès lors qu’un manquement — même minime — peut engager la responsabilité pénale des personnes mises en cause.
Description
Faits clés
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Auteur : Laurent Gamet
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Parution : 8 janvier 2025
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Format : Broché – Grand livre
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Genre : Ouvrage juridique, droit pénal, droit social
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Thèmes centraux : Santé et sécurité au travail, responsabilité pénale, faute
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Public concerné : juristes, avocats, magistrats, RH, dirigeants, responsables HSE
Contexte et objectif
La santé et la sécurité au travail constituent un champ où la répression pénale est omniprésente. En cas de décès ou de blessures graves, mais aussi en l’absence de toute conséquence dommageable, le moindre manquement aux règles peut être pénalement sanctionné.
L’objectif de l’ouvrage est double, à l’image du parcours de son auteur :
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en tant que professeur de droit, présenter le droit positif de manière claire, structurée et exhaustive,
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en tant qu’avocat, transmettre une compréhension concrète et opérationnelle de la pratique pénale, de l’enquête au procès.
Contenu et approche
L’ouvrage se distingue par une approche transversale, au croisement de :
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le droit social,
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le droit pénal,
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la procédure pénale.
Il propose :
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une analyse détaillée des infractions liées à la santé et à la sécurité au travail,
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de nombreuses références jurisprudentielles,
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des illustrations concrètes issues de la pratique judiciaire,
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un carnet d’audience donnant chair aux notions juridiques,
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l’étude de certaines affaires emblématiques, dont celles dans lesquelles l’auteur est intervenu, avec la présentation des stratégies de défense.
Le lecteur est ainsi accompagné pas à pas, depuis l’enquête (inspection du travail, enquête judiciaire) jusqu’au procès pénal.
Apport et portée
Cet ouvrage répond à toutes les questions juridiques et pratiques liées au droit pénal de la sécurité au travail.
Il permet de comprendre :
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la logique de la responsabilité pénale,
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la notion de faute (y compris la « poussière de faute »),
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les enjeux humains, juridiques et organisationnels des contentieux en matière de santé au travail.
Il constitue une ressource de très haut niveau, aussi bien pour les praticiens que pour les décideurs souhaitant mesurer l’ampleur de leurs responsabilités.
